Dédouanement : optimisez votre supply chain, réduisez coûts et délais
Importer ou exporter des marchandises, c’est jongler quotidiennement avec un bon nombre de réglementations et termes techniques : nomenclature douanière, valeur en douane, origine, incoterms, EORI, BDU, MACF, RDUE, OEA, ICS, ECS… Une mécanique qu’une simple non-conformité peut venir gripper.
Mon audit douanier (que j’aime appeler « Diagnostic douane ») est l’outil qui vous permet de faire l’état des lieux, de repérer les points critiques et d’identifier les actions à mettre en œuvre avant qu’un redressement, une pénalité ou un blocage en frontière ne vous coûte cher.
Simplifiez et sécurisez vos opérations grâce à une gestion experte du dédouanement
En professionnalisant le dédouanement, faites d’une contrainte réglementaire une opportunité de développement pour l’ensemble de votre supply chain. Les conventions Delta G et Dédouanement Centralisé National (DCN) et les divers agréments en douane et Labels (OEA) peuvent transformer la réglementation douanière en véritable levier de compétitivité.
Le dédouanement : pivot stratégique de vos opérations internationales
Le dédouanement est la pierre angulaire de toute stratégie import-export performante. Une gestion experte :
- garantit la conformité des opérations d’importation et d’exportation avec le Code des douanes de l’Union (CDU) et les accords internationaux ;
- minimise droits de douane, TVA à l’importation et frais annexes ;
- fluidifie les opérations logistiques (réception, expéditions)
- Permet le stockage ou la transformation en suspension, voire, en exonération de droits et taxes
- Intègre dans votre organisation l’ensemble des réglementations sectorielles et limite leur impact financier.
Résultat : Une supply chain plus agile, des coûts réduits, des délais de livraison maîtrisés, et une relation client préservée.
DCN : un guichet unique national pour centraliser vos formalités
Le DCN permet de déposer vos déclarations auprès d’un seul bureau de déclaration, quelle que soit la porte d’entrée (port, aéroport, frontière terrestre) de vos marchandises en France ; vos flux physiques et documentaires sont dissociés ce qui permet de mutualiser les ressources.
Bénéfices concrets :
- Interlocuteur unique : un bureau unique et spécialisé qui connaît vos flux et harmonise vos procédures et gère les contrôles ;
- Réduction des coûts : centralisation des droits et taxes, baisse des coûts relatifs au dédouanement ;
- Fluidité : un numéro d’agrément pour accélérer le dédouanement et la mise à disposition des marchandises.
Conséquences :
- Sanctions douanières : pénalités, droits et taxes complémentaires, immobilisation de la marchandise.
- Retards logistiques : camion immobilisé, fret aérien re-routé, rupture de promesse client.
Les risques d’un dédouanement mal maîtrisé
Exemples de non-conformité :
- Déclarations inexactes : classement tarifaire erroné, valeur en douane sous-évaluée, origine non justifiée.
- Formalités de dédouanement incomplètes : licences manquantes, numéro EORI absent, certificat d’origine inadapté.
- Manque de traçabilité documentaire : DAU non demandés, justificatifs absents.
Coordination avec l’ensemble de vos partenaires
Je parle le même langage que votre transitaire; je contrôle la qualité des dossiers, et suis vos KPIs.
Formation intra-entreprise et sur-mesure
Ateliers ciblés afin de prévenir les litiges et contentieux, identifier les opportunités de simplification et optimisations, anticiper les évolutions règlementaires.
Notre accompagnement pour une gestion optimisée du dédouanement
Audit douanier / diagnostic opérationnel
Je cartographie vos processus, analyse vos régimes (perfectionnement actif/passif, entrepôt douanier, transit) et identifie les non-conformités.
Refonte ou mise en place de processus robustes
- Assistance dans l’obtention des autorisations
- Sélection du régime douanier le plus approprié
- Intégration des données dans vos ERP/TMS des données douane pour une traçabilité accrue.
Pourquoi faire appel à une consultante spécialisée en douane ?
- Expertise technique pointue en réglementation, nomenclature et optimisation fiscale.
- Indépendance, objectivité : un œil extérieur, une vision globale et transversale.
- Vision de bout en bout de la chaîne logistique : de la commande jusqu’à la livraison finale.
- Pédagogie : accessibilité, vulgarisation des termes douaniers, adaptation aux enjeux des services impliqués dans le processus de dédouanement.
- Réactivité : agilité et réponse à problématiques urgentes.
Besoin d’un accompagnement ? Parlons-en.
Transformez vos procédures douanières en avantage concurrentiel.
FAQ
Tout savoir sur le dédouanement
1. Qu’est-ce que le dédouanement ?
Le dédouanement est l’ensemble des opérations – déclaration, contrôle, paiement des droits – permettant à une marchandise d’entrer ou de sortir légalement d’un territoire douanier.
2. Qui est responsable du dédouanement ?
Selon l’Incoterm : importateur, exportateur (ou représentant en douane qui le agit pour son compte). Il est essentiel de le formaliser dans le contrat de vente.
3. Quels documents sont requis ?
Facture commerciale, document de transport (B/L, AWB), certificat d’origine, licences éventuelles, numéro EORI, etc. Ces informations et documents sont synthétisés dans le déclaration en douane.
4. Combien coûte un dédouanement ?
Ce coût global est variable : additionnez droits, TVA, frais de dossier (transitaire/RDE) et éventuels frais de stockage. Un audit peut réduire la facture jusqu’à 20 %.
5. Quel délai pour un dédouanement express ?
Pour un envoi aérien sous procédure simplifiée avec données pré-validées, la mainlevée peut être obtenue en moins d’une heure.
6. Qu’est-ce que le statut OEA ?
L’Opérateur Économique Agréé est un label de confiance délivré par la douane ; il offre moins de contrôles, l’accès aux formalités de dédouanement centralisées, et une priorité aux frontières. La certification OEA permet également de dédouaner plus rapidement dans les pays ayant mis en place un label similaire et un accord spécifique avec l’UE.
7. Comment éviter un litige douanier ?
Anticipez : fiabilisez vos données, documentez la nomenclature douanière, la valeur en douane et l’origine ; maintenez une veille réglementaire : je peux vous y aider !