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ANTES/PNTS – Publication de la NAO « avant-dédouanement » vecteurs maritime et fluvial

Publication par la DGDDI de la note aux opérateurs n°24000105 du 5 juin 2024 (et ses annexes) relative au

Mise à jour de la page dédiée sur le site de la Commission européenne

La page dédiée au MACF / CBAM de la Commission européenne a été mise à jour. Trois documents ont notamment été actualisés :

Webinaire Delta I/E / Questions/Réponses

Suite au webinaire du 29 mai 2024, la DGDDI a mis en ligne le support projeté et publié le Questions/Réponses à destination des opérateurs :

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