Réglementation douanière Mode et Textile | KB Expertise Douane
Création, matières, fabrication, storytelling international… La réussite d’une marque repose désormais sur une chaîne d’approvisionnement fluide, maîtrisée et conforme. Les enjeux en termes de réputabilité sont immenses. L’impact sur les consommateurs est immédiat.
Dans la mode, la réglementation douanière est une alliée précieuse pour réduire les coûts, sécuriser les flux et incarner un luxe agile, responsable et international.
Des flux mode exigeants, entre création et logistique
- Importation de matières premières nobles (soie, laine mérinos, coton biologique, cuirs exotiques, etc.) depuis l’Inde, le Pérou, l’Italie, ou la Tunisie
- Sous-traitance de production textile ou chaussure en Europe, Afrique du Nord, Turquie, Asie
- Exportations vers les États-Unis, le Moyen-Orient, ou l’Asie du Sud-Est, avec contraintes documentaires fortes et un enjeu droits de douane important
- Besoin de traçabilité, d’origine certifiée et de conformité sociale ou environnementale (RDUE, REACH, MACF, OEA, règlement antitorture, etc.)
- Stratégie multicanale pour une distribution agile (e-commerce, wholesale, pop-up stores, showrooms…)
Mon expertise pour les marques de mode et maisons du luxe
Audit douanier & stratégie supply créative
Je réalise une cartographie complète de vos flux (matières, produits finis, protos, échantillons) pour identifier les leviers douaniers et fiscaux activables. Résultat : moins de coûts cachés, moins de blocages, plus de liberté créative.
Origine préférentielle & justification des matières
Que vous produisiez en Tunisie, au Portugal ou en Inde, je vous aide à justifier vos origines préférentielles, à sécuriser vos déclarations, et à bénéficier d’accords commerciaux (ex : EU-Tunisie, EU-Maroc) pour réduire vos droits de douane sans compromettre l’éthique ni la qualité.
Régimes douaniers spécifiques au secteur (stockage, envoi, transformations sous douane)
Pour les protos, les échantillons transmis aux designers, les pièces envoyées en défilé; ou pour les transformations à l’étranger, j’identifie les bons dispositifs douaniers pour :
- éviter les droits, taxes et surcoûts,
- maîtriser les délais,
- fluidifier la création,
Bref, vous permettre de vous recentrer sur votre cœur de métier !
Classement tarifaire textile, chaussures, accessoires
Je vous aide à classer correctement vos produits, en intégrant les subtilités du tarif douanier (matières mixtes, seuils de pourcentages, usages, composants), pour éviter tout redressement, litige ou retard.
Accompagnement OEA & conformité réglementaire
Vous visez une croissance internationale, une levée de fonds, ou un référencement chez un distributeur exigeant ? Je vous accompagne dans une démarche OEA ou dans la structuration de votre conformité douanière — un vrai marqueur de professionnalisme et de fiabilité logistique.
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Cas Client : Marque de prêt-à-porter éthique (France / Tunisie / Japon)
Une jeune marque française produisant en Tunisie et expédiant ses collections au Japon rencontrait des problèmes de droits de douane élevés, de déclarations d’origine imprécises et de blocages récurrents sur les accessoires en cuir.
Après intervention, j’ai :
- fiabilisé le classement tarifaire des produits importés et produits finis exportés,
- sécurisé l’utilisation des règles d’origine préférentielle Tunisie-UE,
- mis en place un cadre documentaire et un processus interne clair, qui ont été partagés avec l’atelier tunisien afin de pérenniser les gains et les bonnes pratiques.
Résultat : réduction de 22 % des droits à l’export, disparition des litiges douaniers, et gain de temps pour les équipes production & logistique.
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Tableau
Secteur
Aluminium
Acier / Fer
Acier / Fer
Acier / Fer
Exemples de produits
Aluminium
Acier / Fer
Acier / Fer
Acier / Fer
Part mondiale des émissions
Aluminium
Acier / Fer
Acier / Fer
Acier / Fer
FAQ
Douane et Mode
1. Quels documents douaniers faut-il établir pour vendre à l’international dans la mode ?
Pour exporter vos collections à l’étranger, vous devrez fournir des documents comme la facture commerciale, la déclaration douanière, le certificat d’origine (préférentiel ou non), Certificat CITES, et parfois un certificat de conformité ou de composition textile.
2. Comment réduire le montant des droits de douane lorsque l'on fait fabriquer à l’étranger ?
Autrement dit : « L’application des accords de libre-échange permet-il de réduire ou supprimer certains droits, si on respecte les règles d’origine ? » => Oui, mais Une analyse des flux et des matières est indispensable.
3. Quelles sont les obligations douanières pour importer ou vendre des chaussures ou vêtements en cuir ?
Quelles sont les obligations douanières pour importer ou vendre des chaussures ou vêtements en cuir ?
4. Faut-il un accompagnement Douane quand on est une marque en croissance ?
Dès que vous exportez, changez de fournisseur, ou développez un nouveau canal de vente, l’anticipation douanière devient stratégique ! L’accompagnement d’une experte vous évitera les mauvaises surprises et viendra en soutien de votre structure en croissance.
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